Conditions Générales de vente

1/ Services
La fourniture des services payants du site est conditionnée par l'acceptation des présentes conditions générales.

2/ Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire.
Les cartes bancaires valables sur le terminal de paiement en ligne (TPE), sont : les cartes bancaires nationales françaises (CB), les cartes Eurocard, Mastercard internationales et les cartes internationales.
Le paiement en ligne s'effectue en mode sécurisé (protocole SSL) via la banque BNP Paribas.

3/ Données personnelles
Conformément à l'article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit individuel d'accès de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant, droit qui pourra être exercé en adressant un e-mail au site.

4/ Confidentialité
Toutes informations transmises dans le cadre de la consultation, resteront confidentielles.
Le psychanalyste et le patient s'engagent à ne pas divulguer sur Internet le contenu de la séance.
Aucune information personnelle vous concernant, ne peut être cédée à un tiers ou utilisée à des fins non prévues avec vous.
L'interception de ces éléments par des tiers, malgré le système sécurisé, ne peut engager la responsabilité du psychanalyste.

5/ Modalités de consultation
Si le psychanalyste n'est pas connecté à l'heure prévue de la consultation, le patient sera remboursé.
Si le patient est en retard pour la consultation, le temps perdu ne sera pas compensé par une séance prolongée, et ce, compte tenu des contraintes horaires du psychanalyste.

6/ Modifications
"Psychanalyse-on line" se réserve le droit de modifier ses conditions générales sans préavis ni délais.
Le patient est, par conséquent, invité à les consulter lors de son accès au site.
Les modifications effectuées seront applicables à toute demande de consultation postérieurement à celles-ci.

7/ Responsabilité
"Psychanalyse-on line" ne pourra être tenue responsable d'une inaccessibilité totale ou partielle du site due à un cas de force majeure ou à un problème technique imposé par le prestataire technique du site, il en va de même en cas d'interruption pour cause de maintenance ou de mise à jour du site.
La transmission d'informations par Internet, du fait de la nature même du réseau, peut entraîner des détournements malgré les dispositifs techniques mis en place par "Psychanalyse-on line", dès lors, celle-ci ne sera pas tenue responsable desdits détournements.